La Proposition
Christophe Castaner 
> Source : Projet du candidatAider les jeunes à la pratique sportive en participant au paiement des licences et en leur permettant d’accéder aux maisons de santé pour disposer d’un certificat médical.
L’analyse de l’Institut Montaigne
En quelques mots
La proposition de Christophe Castaner vise à lancer une carte ZOU ! Sport qui permettra aux jeunes de pratiquer plus aisément le sport dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Le candidat évoque :
- la prise en charge de licences ;
- l’accès aux maisons de santé afin de disposer d’un certificat médical.
En considérant que l’offre de la carte ZOU ! Sport permettra à ses jeunes détenteurs de bénéficier d’une aide de 50% du financement de la licence, et du financement du tiers payant de la visite médicale permettant l’établissement d’un certificat médical autorisant la pratique sportive, on peut estimer que le coût annuel de la proposition du candidat atteint un montant compris entre 3,4 M€ et 10 M€.
Pour mémoire, le budget alloué chaque année par la région PACA au sport est de 13 M€. Cela représenterait donc un effort significatif pour la région.
En détail
Par hypothèse, la proposition du candidat concerne les 16-24 ans, au nombre de 550 000 dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Il est formulé l’hypothèse que l’accès à la carte ZOU ! Sport est universel sans critère de ressource.
Il est retenu que la carte ZOU ! Sport donnera accès à une subvention de 50% du financement de la licence sportive, dont le coût moyen est estimé à 100€ chaque année. De plus, la région remboursera le tiers payant aux maisons de santé lors des consultations auprès d’un généraliste dont aura besoin un jeune pour disposer d’un certificat médical autorisant la pratique sportive.
Trois scénarios sont retenus en fonction du taux de recours à la carte : 15%, 25% et 35%. Dans chaque scénario, le taux de recours au financement de la licence et au financement du tiers payant évolue (respectivement, entre 75% et 100%, et entre 50% et 70%).
Le scénario bas fait apparaître un coût du dispositif de 3,4 M€. Dans le scénario médian, ce montant atteint 5,1 M€ et dans le scénario élevé, il atteint 10,7 M€.
Si l’on envisage un coût de la carte de 5 à 15 euros[1] – en fonction du scénario retenu – l’incidence totale pour les finances régionales atteint 3 M€ (23% des crédits annuels de la région pour le sport) dans le scénario bas, 5 M€ (38%) dans le scénario médian, et 7,8 M€ (60%) dans le scénario élevé.
Il apparaît peu probable, enfin, que d’autres collectivités publiques contribuent au financement public du dispositif. Les collectivités locales, notamment les communes, peuvent mettre en place ce type de carte mais pour favoriser l’accès aux infrastructures municipales. Il paraît donc assez peu envisageable de voir les communes y contribuer.
[1] Le candidat n’a pas précisé le caractère ou non gratuit du dispositif.
Sources
Difficultés éventuelles pour le chiffrage / aléas et incertitudes:
- Absence de précision du dispositif.